Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUGRIER
/
CLAUDE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE DE FRANCE
BOUGRIER S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98725699
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/03/2008

Présentation de la marque CLAUDE DE FRANCE

Déposée le 31 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BOUGRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLAUDE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUGRIER domicilié(e) Rue des Vignes, 41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 166 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CLAUDE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAUDE DE FRANCE est expirée depuis le 31 mars 2008.

BOUGRIER a également déposé les autres marques suivantes : CADET ROUSSELLE , LA PLAGE DES DAMES , CADET ROUSSELLE , GUENAULT COUSIN , PRINCE DE LA DEVINIERE , CADET ROUSSELLE , CAVES GILLES GOBIN , LEON MARCADET , CADET ROUSSELLE , DOUCE FRANCE


BOUGRIER S.A. (société anonyme) - Rue des Vignes, 41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHER - France - SIREN 788166627


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Vins de provenance française, bénéficiant d'une appellation d'origine. Vins de pays de provenance française. Autres boissons alcooliques à l'exception des bières.